Ce domaine étant généralement plutôt rébarbatif pour ne pas dire relativement chiant et compliqué, il est apparu plus élégant de vous raconter ça sous forme de quelques questions qui reviennent souvent. Les réponses sont issues du "Guide du Dirigeant" fournit à chaque club par la Fédération Française d'Aéro-Modélisme.

Tout d'abord, prenez un cachet d'aspirine, il vous servira quand vous arriverez à la moitié de cette page.

Dernière mise à jour de cette page : 18 septembre 2007

Tout d'abord, c'est quoi, un avion radiocommandé ??

La véritable désignation des avions/planeurs/hélicoptères/ou autres trucs radiocommandés est "aéromodêles". Et des aéromodêles, du point de vue de la loi, et depuis l'arrêté du 21 mars 2007 publié au journal officiel du 3 avril 2007, c'est cela :

Aéronefs non habités (c.à.d. sans aucune personne à bord) qui évoluent en vue directe de leurs opérateurs.

 

Est-on obligé d'aller dans un club pour avoir une licence ?

On ne peut obtenir une licence/assurance FFAM que par le biais d'un groupement, ou association, ayant fait les démarches nécessaires auprès des autorités compétentes pour avoir le droit de distribuer des licences/assurances. En d'autre termes, oui.

Pourtant, je connais quelqu'un qui s'est inscrit dans un club mais il n'a pas de licence particulière !?

Dans ce cas, ce club a simplement souscrit une assurance spéciale afin de pratiquer sur un terrain quelconque, répondant toutefois aux critères requis pour la pratique de l'aéromodélisme. Etant totalement indépendant de la FFAM, Il ne peut donc pas délivrer de licence officielle.

Combien coute une licence ? et l'inscription à un club ?

Le prix total (licence FFAM + inscription club ) varie selon :

-l'âge de la personne intéressée : plus vous êtes jeunes, et moins c'est cher. Le prix de la licence FFAM seule est compris (tarifs 2008) entre 5 et 38€.

-les clubs : quand on s'inscrit, une partie de la somme (le prix ci-dessus de la licence elle-même, fixe d'un club à l'autre) va à la FFAM, et le reste (variable) va dans la poche du club. En rêgle générale, plus le club dispose d'infrastructures et de moyens, plus l'inscription est chère (ce qui est tout à fait logique).

Quels sont les intérèts d'avoir la licence/assurance de la FFAM ?

-La licence/assurance FFAM inclu une assurance responsabilité civile et individuelle (assure en plus si on se blesse en pratiquant l'aéromodélisme, dans certaines conditions et limites). Elle couvre aussi le droit à un avocat, en cas de besoin. Vous trouverez ici un récapitilatif de ces conditions. Par exemple, elle fonctionne si vous vous blessez avec l'hélice de votre moteur en cours de rodâge dans votre jardin.

-La licence/assurance FFAM est valable partout en France ou à l'Etranger, sur un terrain homologué ou non. On peut donc voler en toute sécurité :

-sur tous les terrains affiliés FFAM, avec l'autorisation d'un des dirigeants dudit terrain (toutefois, il est possible que certains clubs refusent pour diverses raisons).

-sur un terrain quelconque en respectant toutefois la législation en vigueur (terrain adapté à la pratique de l'aéromodélisme)

Une remarque importante : même si "la licence/assurance FFAM est valable partout en France ou à l'Etranger, sur un terrain homologué ou non", dans certains cas à la suite d'un sinistre, votre responsabilité pénale peut être recherchée. Pour simplifier, la responsabilité pénale, c'est quand vous faites quelques chose sans respecter la législation en vigueur. Et aucune assurance ne couvre la responsabilité pénale.

-L'abonnement facultatif à la revue fédérale "Aéromodèles", qui contient principalement des comptes-rendus des réunions de la FFAM (utile pour se tenir informé de la législation), coute moins cher : 6 € en plus contre 9 € pour un non-licencié.

Comment ça se passe si on ne trouve pas de club à proximité, donc qu'on n'a pas de licence/assurance et qu'on choisit de débuter seul dans le champ derrière chez soit ?

-Voici ce que dit le site web de la FFAM :

"Vous pouvez voler n'importe où, à condition toutefois de respecter les règles en vigueur.

Cependant êtes vous certain de toutes les connaître ?

Si votre assurance couvrira votre responsabilité civile, elle ne vous évitera pas les tribunaux…. "

Vous êtes donc prévenus. Si toutefois vous tenez absolument à pratiquer seul, pour une raison qui vous parait bonne, sachez que :

-La seule assurance valable, dans tous ces cas, est l'assurance dont on dispose déjà (voire une comme en proposent les revues d'aéromodélisme). En gros, c'est à ses risques et périls. Il faut alors se renseigner auprès de son assureur pour connaitre les conditions, voire souscrire un nouveau contrat si nécessaire. Mais retenez bien qu' aucune assurance ne couvre la responsabilité pénale. Autrement dit, bien qu'elle remboursera les dégâts ou/et indemnisera les victimes, elle peut éventuellement chercher à savoir si vous aviez le droit ou non de voler là où vous étiez lors du sinistre. Si votre responsabilité pénale est prouvée, l'assurance sera alors en droit de vous poursuivre en justice.

-Le Guide du Dirigeant ne dit pas grand-chose au sujet de l'utilisation d'un champs ou d'un terrain pour la pratique de l'aéromodélisme "sauvage". Il mentionne simplement, en cas de création d'une activité aéromodéliste, que c'est le maire de la commune concernée qui autorise ou non une telle pratique, sous réserve que le terrain valide les règles pour accueuillir une telle activité, et que son éventuel propriètaire (si le terrain n'appartient pas à la commune mais à un particulier) donne son autorisation. Il est prudent dans ce cas d'avoir une trace écrite de ces accords, en cas de soucis.

-Dans ces cas précis, vous ne pouvez pas faire évoluer votre modèle réduit au-delà de 150m d'altitude. Sauf exceptions (ça dépend de la situation géographique du terrain), c'est strictement interdit. Et oui, l'utilisation de l'espace aérien est soumise à une rêglementation précise.

-On peut utiliser un émetteur de type "radiocommande de modèles réduits" sans formalité administrative, du moment que les conditions d'utilisation définis par l'ARCEP sont respectées : utiliser une radio homologuée, utiliser une fréquence officielle autorisée, et ne pas créer de perturbations parasites, principalement. Au passage, je précise que par conséquent, une radio "faite maison" n'est pas réglementaire, sauf (peut-être) si vous la faite vérifier et obtenez l'homologation. Donc, possesseurs de radio "Thobois" (ou autres) , assurez-vous d'être en règle, sinon vous pouvez avoir des (mauvaises) surprises en cas de problêmes.

-Pour résumer, la pratique de l'aéromodélisme sauvage, même si vous obtenez les autorisations nécessaires, doit être effectuée :

• dans les règles de courtoisie de base (sans nuisance pour les alentours, sans dégradation de culture ou de haies, ni violation de terrain privé ou protégé...);
• Avec un extrême bon sens (ne pas utiliser une route comme piste, même peu fréquentée, ou faire le malin au-dessus des maisons...)
• dans le respect de l'ensemble des règles de sécurité sur la pratique de l'aéromodélisme (terrain adapté, taille du modèle, radiocommande...);
• A plus de 4km d'une autre activité radiomodélisme (pour éviter les soucis de fréquences);
• Avec la certitude d'être correctement assuré
• sous un plafond d'évolution de 150m d'altitude. Je sais ça fait deux fois que je le dis, mais c'est très important. Même si vous êtes à proximité d'une zone où le plafond d'évolution peut être plus haut, dans le doute, ne prenez aucun risque, ou alors renseignez-vous. Souvenez vous qu'avec un simple motoplaneur de 2m d'envergure, on dépasse facilement ces 150m d'altitude, et que vous n'êtes pas tout seul à utiliser l'espace aérien, même en rase campagne (surtout en rase campagne, d'ailleur). Sachez aussi, pour un cas auquel on espère n'être jamais confronté, que c'est le modèle réduit qui doit laisser la priorité, quelques soit les conditions.

Oui, mais si on fait attention, on risque rien de toute façon, ou alors faut vraiment pas avoir de bol ?

Ben...on risque rien, on risque rien, on risque ceci tout de même :



ou encore pire cela :



Bien entendu, un accident mortel est très rare. Mais ça arrive, un jour, comme n'importe quel accident. Voilà pourquoi il ne faut pas prendre la chose à la légère, et prendre le temps de réfléchir au niveau de votre assurance. Vous pouvez questionner plusieurs aéromodélismes, ils pourront vous raconter un certain nombre de situations vécues qui auraient pu très mal tourner (comme la première photo où par chance il n'y a pas eu de victime). Il faut donc prendre le maximum de précautions pour que ça n'arrive pas, ou au moins si ça arrive de s'en sortir dans les meilleures conditions.

Maintenant, il ne faut pas sombrer dans la paranoïa, mais bien garder à l'esprit que le danger, comme quand on conduit ou quand on passe la tondeuse, est bien là, planqué quelque part et ne demande qu'à vous sauter dessus à la première occasion.

D'accord, mais si on a un petit avion électrique et léger qui vole calmement, sans bruit, on craint pas grand chose quand même ?

Evidemment oui, les risques sont limités dans ce cas. Mais un problème, ou un accident, ça arrive souvent très bêtement. Sachez, par exemple, que même avec ce type d'appareil, qui semble totalement inoffensif, il y a une petite hélice qui tourne vite, et ça peut faire des dégâts, notament sur des mains d'enfant. Et même sans parler d'accident corporel, vous pouvez aussi, par hasard (ou plutot par manque de bol), rencontrer le propriètaire du terrain qui pourra, si il a un caractère disons spécial, porter plainte contre vous pour atteinte à la propriété privée. Je précise que ces deux cas se sont déjà produits. A vous d'assumer ensuite.

Et si par exemple, j'ai ma licence FFAM, je pars en vacance et je veux faire voler mon modèle ?

-L'idéal est de trouver un club, et d'y aller. Comme mentionné précédemment, grâce à votre licence et avec la permission d'un membre de ce club, vous pourrez faire voler votre truc sans aucun soucis, en vous pliant bien entendu au réglement interne du club.

-Si il n'y a pas de club, ou que vous trouvez un endroit "sympa pour voler peinard", c'est le même cas que l''aéromodélisme sauvage, donc il faut un minimum d'autorisations, le terrain doit répondre aux critères de sécurité, blablabla.... Je sais, c'est contraignant pour simplement quelques vols, mais c'est comme ça.

-Il est dit clairement que la licence/assurance FFAM est valable partout en France ou à l'Etranger, sur un terrain homologué ou non. Mais elle est valable uniquement dans le cas où vous pratiquez l'aéromodélisme dans le cadre des lois en vigueur. Autrement dit, si vous volez par exemple pendant vos vacances sur un terrain de foot, ou dans un champ, en bord de mer sans rien demander à personne et qu'il y a un problême, l'assurance FFAM couvrira les dégâts et/ou indémnisera les victimes dans un premier temps, mais, comme toute assurance, sera en droit de rechercher votre responsabilité pénale.

Donc, pour avoir la paix, être couvert au mieux, voler en toute sécurité et avoir la conscience tranquille, direction le club le plus proche, ou débrouillez-vous pour obtenir toutes les autorisations/paperasses nécessaires, voire pourquoi pas créer votre club si vous êtes dans un trou de campagne totalement paumé et que vous êtes plusieurs.

Pour ceux qui veulent les textes officiels, savoir l'ensemble des règles à respecter pour la pratique de l'aéromodélisme (au niveau terrain, radiocommande, modèle, sécurité...) et qui aiment surtout passer des jours entiers sur un site avant de trouver :

http://www.legifrance.gouv.fr/
Faire une recherche sur "aéromodélisme" sur ce site et suivre ensuite, bon courage ; )

...heu, je reprendrais bien un cachet d'aspirine.